Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Stage Détection des mouvements de terrain lents sous couverts forestiers par corrélation de MNS Lidar

Offre de stage M2/Ingénieur (ou M1) 4-6 mois, ISTerre, Grenoble Détection des mouvements de terrain lents sous couverts forestiers par corrélation de MNS Lidar La détection des mouvements de terrain lents à l’échelle régionale est une part importante ...

Cluster Montagne

#croissance | Forum OCOVA + Journée Terrain – 06 & 07 février

➡️ Inscription avant le 26/01/2024 – Attention, nombre de places limité Le mardi 06 février se tient le Forum OCOVA dans la station de ski les Orres – l’inscription est gratuite ! Voici le programme proposé pour cette journée : 06h00 : trajet aller –...

Cluster Montagne

[CLUSTER MONTAGNE NEWS] EPISODE 2 – RÉSEAU

Publiée le 22/01/24 RETROSPECTIVE] sur le Cluster Montagne Day Patrick Grand’Eury & isabelle Bouleau, respectivement Président & Vice Présidente #adhérents-#partenaires du Cluster Montagne reviennent sur la place et l’importance du réseau Cluster Mont...

Cluster Montagne

#RÉSEAU | VOTRE ADHÉSION 2024

Publiée le 22/01/24 En ce début d’année 2024, il est temps de procéder au renouvellement de votre adhésion ! Le Cluster Montagne est une structure associative et nous vous remercions sincèrement de votre fidélité : vous êtes une entreprise ➡️ cliquez...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Zone de montagne – Documents et décisions relatifs à l’occupation des sols – Obligation de prévenir les atteintes aux espèces animales qui la caractérisent (non)

  Conseil d’État N° 462638 ECLI:FR:CECHR:2024:462638.20240117 Mentionné aux tables du recueil Lebon 6ème – 5ème chambres réunies M. Christophe Chantepy, président M. David Gaudillère, rapporteur Mme Maïlys Lange, rapporteur public SAS BOULLOCHE, COLIN...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Domaine skiable intercommunal – Injonction au concessionnaire de commercialiser les forfaits aux tarifs fixés par l’autorité concédante – Art. L. 521-3 CJA – Urgence (non)

  Conseil d’État, 7ème chambre, 15/01/2024, 489157, Inédit au recueil Lebon Conseil d’État – 7ème chambre N° 489157 ECLI:FR:CECHS:2024:489157.20240115 Inédit au recueil Lebon Lecture du lundi 15 janvier 2024 Rapporteur Alexandre Denieul Rapporteur...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Accident de ski – Professeur d’EPS – Hors-piste (oui) – Piste de fait (non) – Faute de l’autorité de police (non)

  CAA de LYON, 4ème chambre, 21/12/2023, 22LY01267, Inédit au recueil Lebon   Président ARBARETAZ Rapporteur Mme Sophie CORVELLEC Rapporteur public SAVOURE Avocat(s) LE GULLUDEC Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la p...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Convention pluriannuelle de pâturage – Domaine privé forestier – Injonction d’évacuer les lieux – Exécution partielle

Cour de cassation 14 décembre 2023 Pourvoi n° 23-10.934 Première présidence (Ordonnance) ECLI:FR:CCASS:2023:OR91343 Texte de la décision COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : K 23-10.934 Demandeur : M. [Z] Défendeur : L’O...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Biens indivis entre communes – Refus d’autorisation de transhumance – Erreur manifeste d’appréciation

CAA de BORDEAUX, 4ème chambre, 12/12/2023, 21BX02697, Inédit au recueil Lebon Président Mme MARTIN Rapporteur Michaël KAUFFMANN Rapporteur public Mme GAY Avocat(s) LAGARDE Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la procédure...

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#réseau | Assemblée Générale du Cluster Montagne

Nous avons le plaisir de vous convier à l’Assemblée Générale, le jeudi 27 juin 2024, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Rapport moral et d’activités 2023. Rapport financier 2023. Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes de...