Cluster Montagne

#croissance | Salon ALPINMESSEN – Norvège

Le Cluster Montagne vous propose une mission collective sur le salon ALPINMESSEN qui se déroulera du 4 au 5 mai 2022. Le salon ALPINMESSEN est un salon annuel organisé par l’association des stations de ski norvégiennes. Il réunit l’industrie norvégien...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Retour sur la formation MIAAM en partenariat avec l’IRMa – 30 & 31 mars 2022

Les 30 et 31 mars, l’Institut des Risques Majeurs et la MIAAM (Mission Interrégionale Inondation Arc Méditerranéen) s’associaient pour proposer une formation « Piloter une cellule de Gestion de crise » aux membres de leur réseau : intercommunalités po...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Journée de restitution du projet PICS – Prévision Immédiate Intégrée des Impacts de Crues Soudaines – 18 mai 2022

  Une journée de restitution des résultats du projet se tiendra le 18 mai 2022 dans les locaux du Cerema à Aix-en-Provence. Cette journée sera un évènement hybride avec l’accueil d’un maximum de 120 personnes en présentiel et la diffusion de l’événem...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Ateliers PREVIRISQ Inondations les 29/30 juin et 1er juillet 2022 au Grand Bornand (74)

Les Ateliers PREVIRISQ Inondations constituent un temps fort à destination principale des acteurs territoriaux en charge de la prévention des inondations, et en particulier les collectivités et leurs groupements spécialisés. Cette année, ils sont co-o...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Journée du 8 Mars 2022 : « le bassin grenoblois face au risque sismique »

Journée co-organisée par le PARN, l’IRMA et la Ville de Grenoble avec le soutien de la Fondation MAIF. Un large spectre de questions a été abordé ors de ces journées : les aléas (séismes, propagation des ondes, effets de site), la vulnérabilité des s...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Risk@UGA – Séminaire : « Advances in Modelling to Improve Network Resilience » – 4 et 5 mai 2022

Soutenu par le comité d’organisation Risk@UGA, le 60e séminaire ESReDA Advances in Modelling to Improve Network Resilience se tiendra au GreEN-ER à Grenoble les 4 et 5 mai 2022. Ce forum explorera les questions liées à la résilience de l’ingénierie f...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Réduire les impacts des risques naturels sur le bâti et les aménagements – 23 juin 2022 et septembre 2022

Le Cerema va organiser trois rencontres dans le cadre des Conférences Techniques territoriales, consacrées aux solutions pour réduire les impacts des risques naturels sur le bâti et les aménagements : un webinaire le 23 juin 2022 et deux journées tec...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Moniteur de ski britannique – Distinction entre libre prestation de services et liberté d’établissement

CAA de LYON, 6ème chambre, 17/03/2022, 20LY02340, Inédit au recueil Lebon Président POURNY Rapporteur Mme Emmanuelle CONESA-TERRADE Rapporteur public Mme COTTIER Avocat(s) PLANES Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la pr...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Combe de Coulouvrier (74) – Aménagement – Atteinte à des espèces protégées – Raison impérative d’intérêt public majeur (C. env., art. L. 411-2) – Non

CAA de LYON, 3ème chambre, 16/03/2022, 20LY00289, Inédit au recueil Lebon Président TALLEC Rapporteur Mme Bénédicte LORDONNE Rapporteur public DELIANCOURT Avocat(s) UNTERMAIER Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la pro...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Bâtiments d’une coopérative agricole mis à disposition d’un tiers – Exonération de TFPB (non)

Conseil d’État, 3ème – 8ème chambres réunies, 10/03/2022, 438828   Mentionné dans les tables du recueil Lebon Lecture du jeudi 10 mars 2022 Rapporteur Martin Guesdon Rapporteur public Laurent Cytermann Avocat(s) SCP BAUER-VIOLAS, FESCHOTTE-DESBO...