Cluster Montagne

#GROWTH | BENCHMARK MISSION AUSTRIA

The Mountain Cluster invites you to take part in a benchmark mission in Austria in April 2023 (before the Interalpin trade fair). Through the visit of several emblematic resorts, you will discover what makes the strength of the Austrian winter mountai...

Cluster Montagne

#SUSTAINABLE DEVELOPMENT | TRANSITION ACTION PLAN

Methodological and operational support to create one’s own action plan to commit to the decarbonisation of one’s activity. >> More information from Pierre-François ADAM : pf.adam@cluster-montagne.com

Cluster Montagne

#croissance | Le Salon des Maires et des Collectivités Locales

 Le jeudi 23 mars 2023, le Dauphiné Libéré organise en partenariat avec la Fédération de Maires de Savoie, la troisième édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales de Savoie à la Halle olympique d’Albertville. Pour rappel, la dernière édi...

Cluster Montagne

#croissance|Salon des Maires et des Collectivités Locales de Savoie – Jeudi 23 mars 2023

Le jeudi 23 mars 2023, le Dauphiné Libéré organise en partenariat avec la Fédération de Maires de Savoie, la troisième édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales de Savoie à la Halle olympique d’Albertville. Pour rappel, la dernière édit...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Elargissement du tunnel du Fréjus/ Déclaration franco-italienne/ Acte de gouvernement

Conseil d’État N° 463543 ECLI:FR:CECHR:2023:463543.20230224 Mentionné aux tables du recueil Lebon 2ème – 7ème chambres réunies Mme Amélie Fort-Besnard, rapporteur M. Philippe Ranquet, rapporteur public Lecture du vendredi 24 février 2023 REPUBLIQUE FR...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Exploitant de domaine skiable/ Responsabilité pénale/ Nécessité d’identifier l’organe ou le représentant

  Cour de cassation – Chambre criminelle N° de pourvoi : 22-81.901 ECLI:FR:CCASS:2023:CR00175 Non publié au bulletin Solution : Cassation Audience publique du mardi 14 février 2023 Décision attaquée : Cour d’appel de Chambéry, du 09 mars 2022 Présid...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Destruction d’espèces protégées (bouquetins – RIP…)/ Juge des référés/ Contrôle poussé/ Possibilité de mesures moins radicales

CAA de LYON, 3ème chambre, 15/02/2023, 21LY02822, Inédit au recueil Lebon CAA de LYON – 3ème chambre N° 21LY02822 Inédit au recueil Lebon Lecture du mercredi 15 février 2023 Président TALLEC Rapporteur Mme Sophie CORVELLEC Rapporteur public DELIA...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Plan Orsec Secours en montagne/ Alpes-Maritimes/ Légalité

_home_fildpadmcm_www_fildp_app_Resources_annexes_ta-nice-14-fevrier-2023-avenir-et-secours-et-m-x-n0-2200495 _home_fildpadmcm_www_fildp_app_Resources_annexes_ta-nice-14-fevrier-2023-federation-nationale-des-sapeurs-pompiers-de-france-n0-2200823 _HOME_~3

Cluster Montagne

#DÉVELOPPEMENT DURABLE | NOUVEAUTÉ 2023 – ACCOMPAGNEMENT 1ERS PAS VERS LA RSE

En partenariat avec le cabinet Quintessens, le Cluster Montagne vous propose de renforcer votre robustesse et votre attractivité avec un accompagnement dédié pour effectuer vos « premiers pas vers la RSE » : • Votre activité est au beau fixe, mais le ...

Cluster Montagne

#croissance | Mission Benchmark Autriche

Le Cluster Montagne vous propose de participer à une mission benchmark en Autriche au mois d’avril 2023 (en amont du salon Interalpin). À travers la visite de plusieurs stations emblématiques, vous découvrirez ce qui fait la force de la montagne hiver...