Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

L’essentiel du droit pour prévenir et gérer le risque d’avalanche – AFPCNT

L’AFPCNT publie une plaquette à destination des élus et agents des collectivités de montagne. Ce document précise de manière synthétique les dispositions législatives et réglementaires essentielles, ainsi que quelques jurisprudences. Il donne les pri...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

L’essentiel du droit pour prévenir et gérer le risque d’avalanche – AFPCNT

L’AFPCNT publie une plaquette à destination des élus et agents des collectivités de montagne. Ce document précise de manière synthétique les dispositions législatives et réglementaires essentielles, ainsi que quelques jurisprudences. Il donne les pri...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

L’essentiel du droit pour prévenir et gérer le risque d’avalanche – AFPCNT

L’AFPCNT publie une plaquette à destination des élus et agents des collectivités de montagne. Ce document précise de manière synthétique les dispositions législatives et réglementaires essentielles, ainsi que quelques jurisprudences. Il donne les pri...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Communauté d’alternance et Master M3Dm

Le jeudi 7 mars 2024 s’est tenu le forum « Communauté alternance » organisé par l’USMB, Forma Sup et le Club des entreprises. Les étudiants du Master Droit et développement durable de la montagne étaient présents. Ils ont pu échanger avec des professi...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Cour des comptes, Les stations de montagne face au changement climatique, rapport public thématique, février 2024

A retrouver ici: https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2024-02/20240206-Stations-de-montagne-face-aux-changements-climatiques.pdf On trouve également en ligne sur le site de la Cour une série de rapports d’observations de la CRC AURA rendus publ...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Formation au risque sismique en Isère

Le 15 décembre 2023 s’est tenue à Grenoble une journée de formation sur le risque sismique pour les élus locaux et les collectivités. Cette formation qui a ressemblé une quarantaine de participants a permis de traiter de nombreux sujets tels qu’une i...

Cluster Montagne

#croissance | Journée Réseau – Val Thorens

À l’initiative de la SOGEVAB et en partenariat avec le Club des Entreprises de la Team Chambé Handball, le Cluster Montagne vous propose une Journée Réseau à Val Thorens !  Au programme :  09h00 : rendez-vous centre Val Thorens. Étape : Cime Caron 3...

Cluster Montagne

#CROISSANCE | PARTICIPEZ À LA BOÎTE À PITCH !

Publiée le 26/02/2024  Vous êtes présent sur le salon Mountain Planet et vous êtes à la recherche d’une opportunité pour valoriser votre solution innovante ? La Boîte à Pitch est faite pour vous ! Il s’agit d’un espace situé sur le stand de la Région ...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Huez-en-Oisans (Alpe d’Huez)/ Insuffisance du rapport de présentation/ Annulation du PLU

https://grenoble.tribunal-administratif.fr/decisions-de-justice/dernieres-decisions/incoherences-affectant-le-padd-et-le-rapport-de-presentation-annulation-du-plu-d-huez-en-oisans 2000640_15022024.anon_compl  

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Moniteur de parapente – Demande d’utilisation d’une parcelle communale – Liberté de gestion (domaine privé) – Légalité du refus

CAA de MARSEILLE, 5ème chambre, 09/02/2024, 23MA00868, Inédit au recueil Lebon CAA de MARSEILLE – 5ème chambre • N° 23MA00868 • Inédit au recueil Lebon Lecture du vendredi 09 février 2024 Président Mme CHENAL-PETER Rapporteur Mme Caroline POULLAIN Rap...