Joye Jean-François

Jean-François Joye est Professeur de droit public à l’Université Savoie Mont Blanc et directeur adjoint du laboratoire de droit le CDPPOC. Ses recherches portent en majorité sur les finances publiques et le droit de l’urbanisme (spécialement la planification urbaine et le droit de la montagne dans une approche critique des outils juridiques d’engagement de la société dans le développement durable). Il dispose d’une expérience substantielle dans la participation ou le management de projets de recherche collaborative interdisciplinaire. Ces champs de recherche rejoignent ceux du LABEX ITEM.

Il a été plusieurs années en délégation CNRS (2010-2014) au sein du GRIDAUH (GIP Recherche sur les Institutions, le Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Habitat) :

• ex. Projet territorial et ville durable, Les Cahiers du Gridauh, Dossier « Evaluation juridique des premiers SCOT », dir. J.-P. Lebreton, n°19 – 2009, pp. 113-148
• L’écriture des PLU de montagne in La dimension juridique du plan local d’urbanisme, H. Jacquot, dir., n°23, 2012, pp. 495-564
• Le droit de préemption des communautés avec JF Struillou, 2013-2015.

Il a participé ou dirigé des équipes dans sa Faculté :

• L’énergie solaire dans l’espace urbain, in L'énergie solaire. Aspects juridiques, dir. D. Bailleul, 2010, pp. 173-210
• L’urbanisation de la montagne (LGDJ, 2013)
• L’accident en montagne (codir. Joye-Dreuille-Calley LGDJ, 2015).

Il est impliqué aussi dans le programme INTERREG France-Italie (« Bâti(s) sur l’Alpes ») et le projet COMONT « Les communaux en montagne », projets en cours de dépôt,

Il a rédigé par ailleurs de nombreux articles sur le droit de l’urbanisme en montagne dont :

• Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages, Etude, Constr.-urb. 2015
• L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle, Juristourisme, mars 2013, pp. 30-32
• Avec Nicolas Kada, Philippe Yolka, Le Droit et la montagne. Regards croisés, in Innovation en territoire de montagne, LABEX ITEM, PUG, 2014, pp. 175-207
• Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne : droit adapté aux territoires ou droit commun ?, in JF Joye (dir.), L’urbanisation de la montagne, Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, pp.  215-234
• Le droit de l’urbanisme en montagne : un bilan paradoxal, Juristourisme, mars 2012, pp. 24-27
• Il était une fois une ambition étatique en matière de planification stratégique (libre propos après le désintérêt du législateur pour les DTA), Droit et ville, n°70, 2011, pp. 367-39
• La saga de la DTA Alpes du nord : retour sur un « échec » de la planification française d’urbanisme, actes du colloque d’Aoste (ASDRLF, AISR), 21 sept. 2010, 9 p.
• Les plans/programmes français d’urbanisme et d’aménagement du territoire et la Convention alpine, in La Convention Alpine, un nouveau droit pour la montagne ? , Ph. Yolka (dir.), CIPRA, déc. 2008, pp. 92-105.