Appel à contribution

Appel à publications 2019 pour la collection "Montagne et Innovation" (PUG)

Le LabEx ITEM lance un appel pour la publication de deux ouvrages en 2019 au sein de sa collection « Montagne et Innovation » aux PUG. Ces publications feront suite aux ouvrages déjà parus : - Se souvenir en montagne : guides, pierres et places da...

Actualité du Labex

Séminaire : Relations productivo-résidentielles entre villes et montagnes : du conflit au projet

  Lieu : Cité des territoires - Salle 2206 Date et horaires : 9 novembre de 15h30 à 17h30 Organisé par PACTE en collaboration avec le LabEx ITEM   Animation de la séance : Magali Talandier, Professeure à l’Université Grenoble Alpes, lab...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

ICHN – Refus – UGB – Age des animaux – Erreur de droit

Conseil d’État – 3ème chambre N° 475585 ECLI:FR:CECHS:2024:475585.20241108 Inédit au recueil Lebon Lecture du vendredi 08 novembre 2024 Rapporteur Paul Levasseur Rapporteur public Mme Marie-Gabrielle Merloz Avocat(s) CABINET FRANÇOIS PINET ; SCP L...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Chasse au lagopède alpin (Pyrénées) – Quota excessif – Référé liberté – Droit de vivre dans un environnement sain (atteinte)

Conseil d’État – Juge des référés N° 498433 ECLI:FR:CEORD:2024:498433.20241018 Inédit au recueil Lebon Lecture du vendredi 18 octobre 2024 Avocat(s) SCP SPINOSI ; SCP BORE, SALVE DE BRUNETON, MEGRET Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUP...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Présentation du 3e Plan national d’adaptation au changement climatique

Le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3) a été présenté le 25 octobre 2024, par le Premier ministre (Michel Barnier) et la ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques (Agnès...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Plan de secours des Alpes-Maritimes -Légalité

CAA de MARSEILLE, 2ème chambre, 18/10/2024, 23MA00957, Inédit au recueil Lebon CAA de MARSEILLE – 2ème chambre N° 23MA00957 Inédit au recueil Lebon Lecture du vendredi 18 octobre 2024 Président Mme FEDI Rapporteur Jérôme MAHMOUTI Rapporteur public...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Réunion des projets Refuge Sentinelle et Regard d’Altitude à la Grave

Jeudi 3 octobre 2024 après-midi, dans le cadre de la réunion annuelle du projet Refuges Sentinelle qui se tenait à la Grave, le PARN a présenté l’état d’avancement du projet de science partenariale Rega...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Journée partenaires – Données citoyennes au service de la prévention des risques – 19/09/2024

Le Risk Institute, le PARN et l’IRMa ont co-organisé leur journée des partenaires sur le thème des Données citoyennes au service de la prévention des risques,  sous l’angle du dialogue et des usages des données citoyennes entre les scientifiques, les ...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Compétition de ski-cross – Accident – Responsabilité – Modification de trajectoire – Imprévisibilité (non) – Force majeure (non)

Cour de cassation 19 septembre 2024 Pourvoi n° 23-10.638 Deuxième chambre civile – Formation restreinte hors RNSM/NA Publié au Bulletin ECLI:FR:CCASS:2024:C200786 Texte de la décision CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publiq...