Appel à contribution

Appel à publications 2019 pour la collection "Montagne et Innovation" (PUG)

Le LabEx ITEM lance un appel pour la publication de deux ouvrages en 2019 au sein de sa collection « Montagne et Innovation » aux PUG. Ces publications feront suite aux ouvrages déjà parus : - Se souvenir en montagne : guides, pierres et places da...

Actualité du Labex

Séminaire : Relations productivo-résidentielles entre villes et montagnes : du conflit au projet

  Lieu : Cité des territoires - Salle 2206 Date et horaires : 9 novembre de 15h30 à 17h30 Organisé par PACTE en collaboration avec le LabEx ITEM   Animation de la séance : Magali Talandier, Professeure à l’Université Grenoble Alpes, lab...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

La promotion « La mer de glace » honorée !

La Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc a remis aux diplômés du Master 2 « Métiers et Droit du Développement Durable de la Montagne » (M3dm – 2022-2023) leurs épitoges le 14 mai 2024. Félicitations pour cette belle réussite. Après une...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Chalet d’alpage – Servitude administrative de non-occupation saisonnière

CAA de LYON N° 22LY00989 1ère chambre Mme MEHL-SCHOUDER, président Mme Anne-Gaëlle MAUCLAIR, rapporteur Mme CONESA-TERRADE, rapporteur public ADALTYS AFFAIRES PUBLIQUES, avocats Lecture du mardi 30 avril 2024 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRAN...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Offre de stage au PARN : Gestion des risques naturels et tourisme en montagne

Cadre – Contexte Le PARN Une association assurant un lien original entre les gestionnaires des risques naturels en montagne et un pôle scientifique d’excellence ; Un opérateur d’interface entre les communautés scientifique, décisionnelle et opération...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Offre de thèse : « Les repères de crues : des marqueurs mémoriels à l’épreuve des changements globaux » »

L’université d’Avignon propose une thèse, qui va débuter en octobre/novembre 2023, portant sur « Les repères de crues le long de la Durance à l’épreuve des changements globaux ». ► Appel à candidatures (PDF) ► Offre en ligne sur la plateforme ADUM Le...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Ours des Pyrénées – Mesures d’effarouchement – Légalité

Conseil d’État – 6ème chambre N° 469597 ECLI:FR:CECHS:2024:469597.20240418 Inédit au recueil Lebon Lecture du jeudi 18 avril 2024 Rapporteur Mme Juliette Mongin Rapporteur public Nicolas Agnoux Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE ...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Reconversion Puygmal – UTN – Natura 2000 – Evaluation (nécessité)

CAA Toulouse – 4ème chambre N° 22TL00636 Inédit au recueil Lebon Lecture du jeudi 25 avril 2024 Président Chabert Rapporteur Florian Jazeron Rapporteur public Mme Meunier-Garner Avocat(s) SCP HENRY-CHICHET-PAILLES-GARIDOU Texte intégral RÉPUBLIQ...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Concession de remontées mécaniques – Indemnisation du candidat irrégulièrement évincé – Résiliation

Conseil d’État N° 472038 ECLI:FR:CECHR:2024:472038.20240424 Publié au recueil Lebon 7ème – 2ème chambres réunies M. Rémy Schwartz, président M. François Lelièvre, rapporteur M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public SCP MELKA-PRIGENT-DRUSCH, avoca...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Autorisations de travaux en domaine skiable (Megève) – Référé suspension – Contrôle du juge de cassation

Conseil d’État, 6ème chambre, 08/04/2024, 468039, Inédit au recueil Lebon Conseil d’État – 6ème chambre N° 468039 ECLI:FR:CECHS:2024:468039.20240408 Inédit au recueil Lebon Lecture du lundi 08 avril 2024 Rapporteur Mme Juliette Mongin Rapporteur pub...