Cluster Montagne

#croissance | Forum OCOVA + Journée Terrain – 06 & 07 février

➡️ Inscription avant le 26/01/2024 – Attention, nombre de places limité Le mardi 06 février se tient le Forum OCOVA dans la station de ski les Orres – l’inscription est gratuite ! Voici le programme proposé pour cette journée : 06h00 : trajet aller –...

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[CLUSTER MONTAGNE NEWS] EPISODE 2 – RÉSEAU

Publiée le 22/01/24 RETROSPECTIVE] sur le Cluster Montagne Day Patrick Grand’Eury & isabelle Bouleau, respectivement Président & Vice Présidente #adhérents-#partenaires du Cluster Montagne reviennent sur la place et l’importance du réseau Cluster Mont...

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#RÉSEAU | VOTRE ADHÉSION 2024

Publiée le 22/01/24 En ce début d’année 2024, il est temps de procéder au renouvellement de votre adhésion ! Le Cluster Montagne est une structure associative et nous vous remercions sincèrement de votre fidélité : vous êtes une entreprise ➡️ cliquez...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Zone de montagne – Documents et décisions relatifs à l’occupation des sols – Obligation de prévenir les atteintes aux espèces animales qui la caractérisent (non)

  Conseil d’État N° 462638 ECLI:FR:CECHR:2024:462638.20240117 Mentionné aux tables du recueil Lebon 6ème – 5ème chambres réunies M. Christophe Chantepy, président M. David Gaudillère, rapporteur Mme Maïlys Lange, rapporteur public SAS BOULLOCHE, COLIN...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Domaine skiable intercommunal – Injonction au concessionnaire de commercialiser les forfaits aux tarifs fixés par l’autorité concédante – Art. L. 521-3 CJA – Urgence (non)

  Conseil d’État, 7ème chambre, 15/01/2024, 489157, Inédit au recueil Lebon Conseil d’État – 7ème chambre N° 489157 ECLI:FR:CECHS:2024:489157.20240115 Inédit au recueil Lebon Lecture du lundi 15 janvier 2024 Rapporteur Alexandre Denieul Rapporteur...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Accident de ski – Professeur d’EPS – Hors-piste (oui) – Piste de fait (non) – Faute de l’autorité de police (non)

  CAA de LYON, 4ème chambre, 21/12/2023, 22LY01267, Inédit au recueil Lebon   Président ARBARETAZ Rapporteur Mme Sophie CORVELLEC Rapporteur public SAVOURE Avocat(s) LE GULLUDEC Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la p...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Convention pluriannuelle de pâturage – Domaine privé forestier – Injonction d’évacuer les lieux – Exécution partielle

Cour de cassation 14 décembre 2023 Pourvoi n° 23-10.934 Première présidence (Ordonnance) ECLI:FR:CCASS:2023:OR91343 Texte de la décision COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : K 23-10.934 Demandeur : M. [Z] Défendeur : L’O...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Biens indivis entre communes – Refus d’autorisation de transhumance – Erreur manifeste d’appréciation

CAA de BORDEAUX, 4ème chambre, 12/12/2023, 21BX02697, Inédit au recueil Lebon Président Mme MARTIN Rapporteur Michaël KAUFFMANN Rapporteur public Mme GAY Avocat(s) LAGARDE Texte intégral RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la procédure...

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#réseau | Assemblée Générale du Cluster Montagne

Nous avons le plaisir de vous convier à l’Assemblée Générale, le jeudi 27 juin 2024, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Rapport moral et d’activités 2023. Rapport financier 2023. Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes de...

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#innovation | Alpes Tourisme Lab Bootcamp #3

Votre contact Cluster Montagne : Pierre-François ADAM